Comment calculer la taxe d’aménagement ?

La taxe d’aménagement… encore un doux parfum de France. Trêve de plaisanterie, nous allons ici apprendre à estimer la taxe d’aménagement dans le cas de la construction d’une maison individuelle.

Pour commencer, il faut savoir qu’elle est obligatoire et qu’il faut faire suivre les informations au gouvernement dès l’obtention du permis de construire. Mais ici ce n’est pas le sujet, nous allons plutôt voir comment se fait son calcul.

Calcul de la surface de plancher

C’est la première chose à faire pour pouvoir déterminer le coût de cette taxe. Sur le papier c’est assez simple : il faut prendre la surface de plancher construite (et non la surface habitable) de toute les constructions > 5m² et dont la hauteur est > 1,80m. On peut y déduire les vides de construction de type trémie d’escalier.

Pour mieux comprendre, on va prendre l’exemple de ma maison et partir des plans béton que j’ai réalisé. Ci-dessous un vue d’ensemble du RDC et des planchers du RDC :

Surface de plancher RDC
Surface de plancher RDC

Afin de vous simplifier la lecture, les murs du RDC sont représentés en gris. On distingue donc 3 zones dont nous allons calculer les surfaces en se tenant au droit des nus intérieurs des murs (c’est-à-dire intérieurs murs).

Faisons de même pour le R+1 :

Surface de plancher R+1
Surface de plancher R+1

Les textes ajoutent une petite subtilité (à notre avantage). En effet, nous pouvons déduire les trémies d’escaliers (c’est-à-dire le vide dans le plancher nous permettant de positionner l’escalier) :

Trémie d'escalier
Prise en compte du vide de la trémie d’escalier

Si on récapitule bien, nous avons identifié 4 surfaces de plancher (S1 – S2 – S3 – S4) et une surface de vide (S5). Ci-dessus, le calcul de la surface de plancher nécessaire à l’établissement de la taxe d’aménagement :

S plancher = S1 + S2 + S3 + S4 – S5

S plancher = 17,38 + 35,68 + 47,75 + 35,68 – 3,89 = 132,60 m²

L’état n’étant pas fan des chiffres après la virgule, on va arrondir la surface au nombre entier supérieur, ici 133 m².

Calcul de la taxe d’aménagement

Maintenant que nous avons vu comment définir la surface de plancher à prendre en compte, nous allons voir comment calculer cette fameuse taxe d’aménagement.

NB : les valeurs indiquées ici sont celles qui étaient connues en avril 2020.

Pour commencer il faut savoir que vous aller payer “deux” taxes :

  • Une taxe d’aménagement communale
  • Une taxe d’aménagement départementale

Voici le détail du calcul :

Calcul de la taxe d’aménagement dans le cas d’une résidence principale

Ce qu’il faut retenir et comprendre :

  • Dans le cas d’une résidence principale, vous avez droit à un abattement de 50% sur les 100 premiers m² de plancher ;
  • Au delà de ces 100 premiers m², vous allez payer le prix fort ;
  • Il y a une taxe pour les piscines. Il vous faudra, dans ce cas, prendre en compte sa surface ;
  • Vous devez également payer une taxe d’aménagement pour votre place de stationnement.

Maintenant que vous connaissez la valeur de cette taxe, sachez que si cette dernière est supérieure à 1 500€ alors vous la paierez en deux fois, à 12 et 24 mois.

J’espère avoir été assez clair. Si ce n’est pas le cas, n’hésitez pas à réagir en me laissant un commentaire, je tâcherais d’y répondre le plus rapidement possible.

Pour de plus amples informations sur l’historique de cette taxe et ses subtilités administrative, je vous invite à consulter Wikipédia.

Autrement, voici le lien du gouvernement.

3 commentaires à propos de “Comment calculer la taxe d’aménagement ?”

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